MONSIEUR MICHEL FREMAND 22, RUE DU PONT DE CRETEIL, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES.
Numéro de dépôt :
1149320
Date de dépôt :
12/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 septembre 1980 par monsieur MICHEL FREMAND 22
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur MICHEL FREMAND 22 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PROTEC. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149320.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 12 septembre 1990.
MICHEL FREMAND 22 a également déposé les autres marques suivantes : B.E.E.
MONSIEUR MICHEL FREMAND 22, RUE DU PONT DE CRETEIL, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES. - France
CABINET PROTEC. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07
TOUS APPAREILS ET INSTRUMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES, AINSI QUE REFROIDISSEURS, LEURS ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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